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A - Aspects techniques du bornage
a - Qu'est ce qu'une borne ?
Une borne est généralement une pierre plantée
en terre et entourée de témoins, les agachons, qui proviennent de la
brisure d'une même pierre ; en les assemblant sur leur ligne de fracture,
il est possible de constater la parfaite coïncidence des morceaux entre
eux et de déterminer ainsi le caractère loyal de la borne comme le montrent
les ch. T12 et T28.
Cette pratique, attestée ici de façon précoce, se retrouve dans nombre
de provinces françaises ; dans le Jura ce sont des charbons ou des tessons
de poterie, dans la Lozère des pierres comme en Provence, en Picardie
" de menus silex, de vieux clous ou du charbon de bois " placés
au fond du trou de la borne et en Bourbonnais des monnaies antiques
de Nîmes coupées en deux assurent cette fonction
.
Les témoins, par leur disposition au pied
de la borne, indiquent également les alignements d'une borne à l'autre,
alignements qui matérialisent la limite entre deux possessions. Il faut
bien noter qu'une borne bornante est indissociable de ses agachons,
sans eux elle n'est qu'une simple "
pierre plantée " et n'a plus valeur de limite. C'est donc l'ensemble
pierre plantée plus témoins qui forme une borne, les uns sans les autres
ne peuvent se concevoir. D'autre part, cet ensemble ne peut exister
qu'au moins en couple puisque une borne indique nécessairement la direction
d'une autre borne obtenue par une visée effectuée à l'aide d'une équerre
depuis une de ses perpendiculaires.
b - Les diverses formes de bornes
La borne la plus courante est de forme
parallélépipédique, c'est le "terme
cairat", qui figure sur 63 des 69 dessins qui représentent
des bornes. Le "terme redon", cylindrique,
est surtout évoqué par des colonnes de type antique avec chapiteau et
base (3). Des pierres de section polygonale (3) que Bertrand nomme "terme
que vaugua per quaires" ferment la marche. A ces formes
de base s'ajoutent des variantes comme le "terme
tort" parallélépipède coudé ou alors le "terme
boitos" au dessin particulièrement tourmenté. Il faut
signaler que l'expression " terme
cubert " ne désigne pas une forme particulière de borne, il
peut s'agir d'une borne enterrée ou dont le pied est maintenu par un
tas de cailloux, d'une borne qui indique une direction en bescaire
ou dont l'alignement est masqué par un détail topographique.
Les images mettent en scène des bornes
qui portent toutes des décorations. Les unes sont richement peintes,
ornées de figures géométriques de formes diverses et abondamment coloriées
comme dans les dessins 89 à 111 ; d'autres,
surtout celles que l'on voit à la suite des chapitres, sont plus sobrement
représentées, mais le corps de la pierre est souligné à l'aide de traits,
de croix ou de pointillés. On peut cependant douter de ce que les bornes
placées dans le terroir présentent une telle profusion de décors peints
ou gravés
Ces représentations graphiques déploient
un éventail plus réduit de formes que celui révélé par la lecture du
texte, celui ci nous indique dans les ch.
19 à 25 que le praticien peut être amené à se servir de pierres
de physionomie extrêmement variée et qui posent des problèmes de mise
en oeuvre.
La borne la plus délicate à exploiter est
le "terme redon" qui
ne présente ni face plane ni angle qui permette de disposer rapidement
les témoins. A l'aide de l'équerre posée sur la base de la borne qui
dépasse de terre le borneur doit prendre une visée sur la limite à borner,
il la matérialise ensuite par un jalon puis il pose son agachon au pied
de la borne sur l'axe ainsi indiqué. Les formes les plus tourmentées
sont évoquées par Bertrand qui préconise comme méthode générale d'utiliser
les faces et les sommets des angles formés par le périmètre des pierres
dont on doit se servir [ ch. 19 à
25 ]. Cependant il arrive que l'on
se trouve devant des galets plus ou moins arrondis qui ne peuvent
servir pour borner un nombre de limites suffisant, il est alors nécessaire
de retailler la pierre de telle sorte que l'on obtienne le nombre voulu
de faces et de sommets. L'alignement des bornes au profil tourmenté
"terme boitos" doit
être pris sur un bâton planté en terre et perpendiculaire au plan du
sommet de la borne , celui d'une borne aux extrémités
de largeur inégales se détermine sur la plus petite largeur .
c - Rôle et pose des témoins de bornes
La disposition des agachons au pied d'une
borne est un des éléments essentiels du bornage et Boysset consacre
de nombreux chapitres à cette activité. Le deuxième
ch. indique les soins qu'ils faut prendre : ce sont des personnes
étrangères aux intérêts en jeux qui doivent les poser sur le côté de
la borne regardant la limite qu'il doit borner. Le choix
de la pierre dont il provient doit être fait minutieusement car
il ne faut pas prendre de matériau friable qui risquerait de ne pas
conserver exactement la ligne de fracture empêchant ainsi d'avoir une
coïncidence parfaite entre les morceaux. Pour les mêmes raisons, il
ne faut pas employer de bois ni de tuile
pour confectionner les témoins. Cette ligne de fracture, "la
joncha de la rompedura", doit se trouver disposée contre terre
lors de la pose, toujours pour en éviter la détérioration intempestive
à coups de pioche lors d'un déchaussage. Pour des bornages classiques
de champs ou de vignes, la ligne de fracture suffit à caractériser suffisament
les agachons, cependant dès que l'on doit
borner des terroirs et des seigneuries, des ressorts administratifs
de communautés, il faut également les marquer d'un " senhal sert
e sicret " afin d'augmenter les garanties et de mieux assurer le
bornage. Le dessin 143 montre le borneur
en train de tracer ces marques sur un témoin à l'aide d'un marteau et
d'un burin sous le regard de trois personnes, cette opération a suscité
l'intérêt d'un lecteur qui a rajouté une remarque sur une opération
de bornage à laquelle il a assisté et où les agachons portaient deux
rayures gravées de telle façon. Enfin, et c'est son rôle principal,
le témoin de borne indique par sa position la direction de la limite
et le nombre de témoins trouvés au pied d'un borne donne du même coup
le nombre de limites que doit indiquer la borne [Ch. T10,
T16] . Cela est clairement montré dans
le dessin 111 où Boysset a tracé les
limites que marquent les agachons posés au pied des bornes.
d - La
siensa d'adreisar ou l'art de prendre les alignements
Alignements réalisés à l'aide de l'équerre
et de jalons
Une grosse partie des divers problèmes
qu'évoque Bertrand peut se résumer à l'exposition des façons particulières
de prendre des alignements. Changent le contexte topographique - bois,
broussailles, eau - , la forme des bornes - cylindriques ou parallélépipédiques...
- et le tracé des limites de champs. Cette technique s'applique aussi
bien au bornage qu'à l'arpentage, le praticien mesure des longueurs
spécialement quand il utilise le procédé en croix et il y a alors nécessité
de se servir de l'équerre si l'on veut arriver à un résultat correct.
Le chapitre T7
" Quapitol de terme solet " est un des passages fondamentaux
du traité car il nous donne la clef de la façon de procéder de Bertrand
pour ce faire, à l'aide de l'équerre et de jalons qui matérialisent
la droite ligne, la dreisiera, d'une borne à une autre. Ecoutons-le
:
" ... Si tu venais en un lieu où
deux parties ont un litige au sujet d'une borne se trouvant entre
deux parcelles, que l'on n'en trouvât pas davantage, qu'il n'y eût
point de fossé et que les parties voulussent que tu en fisses une
reconnaissance et une expertise, fais en sorte d'avoir une équerre
et équerre la borne en t'alignant sur la direction montrée par les
témoins, plante 2 bâtonnets ou deux cannes sur la branche de l'équerre
ou au milieu de la droite ligne qui a pour origine la branche de l'équerre.
Puis, dans l'axe de la ligne droite formée par ces 2 bâtonnets ou
ces 2 cannes que tu auras plantés sur la branche de l'équerre, plante
un grand bâton ou une canne en alignement avec eux, puis après celui
ci, un autre bâton ou une autre canne jusqu'à ce que tu arrives à
l'extrémité des deux parcelles en litige. Et là où se trouvera le
dernier bâton ou la dernière canne de cet alignement, toi, plante
ta borne ou bien déclare aux parties que c'est là que l'on doit planter
la borne et que la limite se trouve de façon certaine à cet endroit.
"
Le chapitre n'a pas de support graphique,
mais au ch. T36 Boysset s'en est souvenu
et a comblé la lacune, au point que ce passage n'est que le rappel de
la doctrine du ch. T7 et qu'il sert d'introduction au dessin 114, illustration
du jalonnement oubliée au début de la rédaction. Les dessins 86
et 169 donnent davantage de précisions
sur la façon de faire : l'équerre est placée sur le plan sommital de
la borne, au milieu ou sur un angle droit, et la visée est effectuée
à l'aide de la branche longue, le terme esquairar que je traduis
par "équerrer la borne" est ici bien illustré. Six images
[114], [115],
[129], [156],
[160], [177]
montrent la matérialisation de la visée sur le terrain par une succession
de bâtons plantés en terre, procédé utilisé dès lors que l'on se trouve
dans des conditions où la longueur du cheminement exige davantage de
précision.
Lorsque les deux extrémités de la limite
à borner sont en vue directe l'une de l'autre, l'opération ne pose pas
de problèmes sinon celui du soin à apporter à l'implantation du jalonnement.
Mais quand un obstacle s'interpose, il convient d'utiliser une technique
plus sophistiquée dont le détail fait l'objet de deux chapitres Ch.
T69 et T80
et de quatre dessins [159], [160], [176],
[177]. Il faut alors établir un axe parallèle au premier alignement
pour déborder l'obstacle puis, une fois celui ci contourné, reprendre
par une perpendiculaire au second alignement - "la dreysiera traversiera"
- l'alignement primitif.

Une terre peut aussi présenter des limites
en "besquaire", les inflexions de son périmètre formant alors
des angles importants. La visée ne se fait pas ici dans l'alignement
de deux bornes pour trouver la troisième dans le prolongement. En effet
la deuxième borne sert de base à la visée suivante qui doit être prise
dans la direction indiquée par le témoin que le borneur a placé sur
l'angle de la pierre afin de bien indiquer que l'on est en présence
d'un "besquaire" [et
aussi ch. T31].
Ces façons de faire s'appliquent pour exécuter
les bornages de lignes droites mais les tracés de limites des champs
n'empruntent pas nécessairement le plus court chemin d'un point à un
autre.
La limitation d'une possession
circulaire donne une idée du compromis adopté, le cercle étant de
fait assimilé à un polygone. Une borne sera plantée en son centre et
entourée d'autant de témoins qu'il y de parties - le cercle est divisé
en triangles- puis d'autres bornes seront posées sur la circonférence
et entourées de 3 agachons pour bien marquer les trois limites. Ces
réticences à travailler sur des lignes courbes se retrouvent à propos
du bornage d'une limite en demi cercle, Boysset préconise d'abord de
donner à l'extrémité de chacune des deux parcelles une forme rectangulaire
ou carrée de surface équivalente, solution qui lui parait de loin la
meilleure puisque l'on peut ensuite avoir recours aux techniques d'alignement.
Il semble rechigner à un bornage d'arc de cercle qui, dit-il,
revient plus cher et, ce qu'il ne dit pas, présente plus de difficultés
à réaliser.
Le cadrim
Bertrand a dû être conscient du caractère
rudimentaire et contraignant de ces procédés de réalisation d'alignements
à base d'équerre et de jalons, et il semble à la recherche d'un appareil
qui lui permette d'agir plus efficacement lorsqu'il nous présente un
dispositif mécanique qui paraît devoir apporter une solution efficace
au problème quotidien de l'arpenteur et du borneur.
L'appareil mentionné au ch.
74 de La siensa d'atermenar et qui fait l'objet du dessin
166 s'appelle le cadrim. Il tire son nom des quatres pointes
disposées sur un de ses cercles ; ainsi agencées, elles matérialisent
un carré dont la physionomie fait penser à un carrefour d'où l'appelation
[lat. quadrivium]. Si l'usage général de l'instrument parait,
au vu de sa représentation graphique, assez aisé à comprendre, Paul
Pansier y voyait un graphomètre, le texte qui l'explique est particulièrement
obscur et difficile à interpréter. Après une tentative de traduction
de son mode d'emploi, je propose un essai de description de l'appareil
et de son fonctionnement basé sur le dessin 166
et sur le contenu de ce ch.
" Aussitôt ... toi, borneur, tu
lèveras ton grand cercle [en le faisant coulisser sur les colonnettes
de l'appareil]- ou alors lève le petit cercle - et tu le poseras
au sommet de la borne que l'on t'aura montrée. De même, laisse le
cercle moyen pour servir de cadrim, comme tu devras le faire,
quant à celui qui a le Zodiaque gravé sur le limbe de sa circonférence
[le vernier gradué], lève le aussi haut qu'il sera nécessaire
pour pouvoir se servir de l'alidade de visée. Quand tu auras fait
tout cela, lève tes 4 pointes vers le haut - c'est ce que l'on appelle
cadrim - et quand elles seront montées et mises bien de niveau,
toi ... tu les disposes de façon symétrique puis tu prends l'alidade
de visée et tu la diriges au milieu des 4 pointes, chacun des deux
couples de pointes regardant chacune des parties de la possession.
... Après avoir posé l'alidade de visée et l'avoir orientée
sur l'axe médian du carré formé par les 4 pointes, toi ... regarde
vers où se dirigera l'alidade de visée disposée par tes soins et quel
sera le comportement de son fil à plomb et avise t'en bien. Toi
... après avoir observé l'assiette de l'alidade de visée, et après
avoir vérifié qu'elle soit d'aplomb - autrement tu ne ferais rien
de bon, c'est pourquoi remet la d'aplomb si elle ne l'est pas et c'est
ce que t'indiqueras le fil à plomb - donc, une fois l'alidade de visée
remise d'aplomb, pose aussitôt un jalon en terre à la distance d'une
canne droit devant. Après avoir posé ce jalon, toi ... reviens
à l'alidade de visée que tu as orientée sur l'axe médian du carré
formé par les 4 pointes et regarde l'alignement que te montreras le
fil à plomb qui pend de l'alidade de visée orientée sur le vernier
gradué - fil à plomb qui bouge et gouverne le cercle du cadrim
à l'instar du déplacement de l'alidade de visée - avec le jalon que
tu as posé en face d'elle à la distance d'une canne et avise toi bien
de l'alignement qu'elle te montreras et repère le bien, car si tu
le repère tu ne te tromperas pour rien au monde, même si tu ne trouvais
pas la borne recouverte d'eau... "
On peut donc comprendre que le cercle supérieur
comporte un Zodiaque gravé sur son limbe
[del Zodiac la roda sencha], l'alidade de visée [la forma
de l'espera, c'est à dire le dispositif (le " machin "
pourrait-on dire) placé au dessus de la sphère, le Zodiaque étant considéré
comme le résumé de la sphère céleste] y est fixée par un pivot
sur une entretoise rivetée sur le cercle. Le cercle inférieur comporte
4 pointes [angles] qui matérialisent un carré figurant le plan
de la borne [c'est le cadrim] ; il est posé sur des becquets
fixés sur les colonnettes ce qui lui permet de bouger librement et il
est muni d'une sorte d'index disposé sur sa circonférence extérieure.
Le fil à plomb [lo plomp pendent] qui pend de l'alidade permet
de visualiser l'azimuth donné par le vernier gradué et de positionner
aisément le cadrim en alignant l'index sur sa position, il permet
également d'assurer la bonne horizontalité de l'appareil.
L'usage de cet instrument suppose que la
borne sur laquelle on le pose a été plantée selon les règles énoncées
dans La siensa d'atermenar, en effet l'engin sert à donner la
direction supposée d'une borne que l'on ne peut voir puisqu'elle est
cachée par les eaux, cette direction devant être indiquée par la position
des témoins au pied de la borne. Il faudrait donc comprendre que le
borneur pose le cadrim dans une position prédéterminée sur la
borne :
" Tu prends l'alidade de visée et
tu la diriges au milieu des 4 pointes, chacun des deux couples de
pointes regardant chacune des parties de la possession...
Après avoir posé l'alidade de visée et l'avoir orientée sur l'axe
médian du carré formé par les 4 pointes... "
Puis à l'aide de l'alidade, il vise la
direction donnée par le témoin de borne, cette direction est matérialisée
par un jalon qui autorisera la suite des opérations d'alignement. La
graduation du vernier reproduisant les signes du Zodiaque permet de
garder aisément une trace écrite de l'angle formé par l'axe de départ
et l'alignement indiqué par la visée.
Il reste maintenant à savoir si cet instrument
a réellement servi à Boysset et l'emprunt quasi littéral qu'il fait
à la Vie de Saint Honorat :
" Del cercle mejan fes relays
Per lo cadrin si com tays
Del Zodiac la roda ceys "
permet de douter de la réalité de l'utilisation
de cet engin en renvoyant à une sorte de licence poétique appliquée
à le description d'un appareil d'arpentage. D'autre part, ce passage
apparait comme un genre d'interpolation, il vient s'intercaler entre
deux développements beaucoup plus classiques et quand Bertrand reprend
son fil, il est bien conscient qu'il vient de faire une digression en
traitant du cadrim et il le dit bien, il revient à son propos
de départ : " Tornant a nostre prepaus. " De même, à la fin
du passage, lorsqu'il énumère les matériels mis en oeuvre pour les opérations
qu'il vient de décrire, il oublie de parler du cadrim dans son
premier jet et il en rajoute ultérieurement la mention marginale. De
toutes façons, l'emploi d'un tel dispositif n'apparaît qu'à cet endroit
là des traités, tout se passe comme si Boysset avait au fil d'une lecture
découvert ce genre de graphomètre et qu'ayant été séduit, il l'avait
immédiatement intégré à un de ses procédés techniques. Je note en dernier
lieu que notre arpenteur n'a jamais mis en oeuvre de mesures d'angles,
sauf celle de l'angle droit, ce qui rend peu probable l'utilisation
opérationnelle de ce graphomètre ingénieux.
e - Orientation par les point cardinaux
Il est facile lorsque l'on est sur le terrain
de repérer les directions de limites pourvu que les témoins de bornes
soient correctement posés à leur place. Mais lorsque l'on doit rédiger
une rapport d'arpentage ou de bornage il faut rapporter les azimuths
de façon claire pour le lecteur. Pour cela le rédacteur indique la confrontaison
avec les parcelles d'autres propriétaires, fait référence à un toponyme
connu ou bien se sert des points cardinaux
Boysset a recours aux points cardinaux,
nommés selon les vents, pour exprimer des azimuths. Ceux
ci servent à localiser l'orientation des agachons ou bien celle
des confronts. Lorsque le borneur se trouve en terrain découvert, cela
ne pose pas de problèmes, il lui suffit d'observer directement la position
du soleil et la direction du vent pour pouvoir la noter sur son procès
verbal. Mais lorsqu'il se trouve dans un marécage
ou dans un bois, au milieu des
roseaux ou de la végétation qui le dépassent de tous côtés, il lui devient
difficile d'apprécier la direction de pose de ses témoins. Bertrand
propose alors la confection d'une girouette dont l'élément mobile est
formé par un panicule de roseau. Cet appareil emmanché sur des tiges
de cette même graminée, est élevé au dessus de la tête jusqu'à dépasser
le niveau de la végétation, il devient alors possible à l'opérateur
de se repérer aisément.
f - La réfection
des bornes
Dépassant de la surface de la terre, les
bornes sont soumises à de nombreuses agressions. Les intempéries, les
animaux et les travaux des champs, sans parler de la malveillance des
hommes, peuvent les endommager en les déracinant, en les brisant ou
en dispersant leurs agachons, une des tâches importantes du borneur
consiste donc à en assurer la réfection. Le cas le plus courant concerne
la redressement d'une borne inclinée,
lorsque on la redresse il faut tenir compte
du ripage qu'à subi le pied et qui est proportionnel au 1/8 de la hauteur
de la borne [104], [108].
Lorsqu'il doit enlever une borne de son emplacement afin de s'y livrer
à des travaux de recreusement ou autres, le praticien marque l'emplacement
de la pierre par l'intersection de bâtons posés sur les bords du trou
; il aura ainsi, à la manière du carroyage utilisé par les modernes
archéologues, l'idée la plus exacte de l'emplacement primitif de la
pierre. Les bornes tombées à terre doivent être remises d'aplomb en
se servant du fil à plomb comme le montrent les dessins 89
à 111. Cela ne pose pas de problème si la base et le sommet de la pierre
sont d'égales dimensions, mais si un des sommets est plus étroit que
l'autre, il faut prendre la verticale à la moitié de la hauteur pour
compenser cette différence.
g - Le bornage en terrains spéciaux
: bois, montagnes ou marais
On ne borne pas des parcelles ou des terroirs
seulement en des endroits où il est facile de creuser un trou pour planter
une pierre. La montagne, le marais sont exploités et nécessitent parfois
l'intervention du borneur. Il faut alors utiliser d'autres techniques.
Sur une montagne de rocher le
praticien calera la pierre de la borne en établissant tout autour un
monticule de cailloux, mais c'est dans les marécages et dans les étendues
aquatiques qu'il faut déployer une grande ingéniosité à cause de l'hostilité
du milieu. Dans un étang il faudra
remplacer la pierre par une planche ou un pieu de 25 cm de diamètre
qui soit choisi dans un bois résistant, chêne ou pin ; de même les témoins
seront-ils confectionnés dans des planchettes refendues qui seront fixées
sur le corps de la borne à l'aide de chevilles. Il ne s'agit cependant
que d'un pis aller car dès que l'étang s'assèche, il convient de remplacer
le bois par une classique borne de pierre. La recherche de bornes dans
les marais n'est pas une opération facile, car l'opérateur doit
procéder à tâtons en pataugeant dans l'eau et les précisions que donne
Boysset ne doivent pas masquer la difficulté de l'entreprise. Il lui
faut d'abord retrouver la borne couchée sous l'eau ou enfouie dans la
vase, la mesurer avec les mains pour connaître sa longueur, la moitié
de celle ci reportée à la perpendiculaire du pied donnant l'emplacement
du trou à creuser. Les alignements sont pris, jusqu'aux limites des
parcelles, sur des bâtons plantés aux 4 angles de la borne et relayés
par des pieux plantés dans le marais. Mais lorsque l'eau est plus profonde,
d'autre moyens sont employés, qui engagent des frais plus élevés et
qui mobilisent les énergies. Boysset préconise
alors la fabrication d'un bâtardeau autour de la borne ce qui permet
de travailler au sec avec beaucoup plus de précision et de commodité.
Le bornage d'un gaudre
exige lui aussi la mise en oeuvre de méthodes originales pour éviter
d'avoir à poser des bornes au milieu du ruisseau.
B - aspects juridiques du bornage
Le bornage consiste donc à matérialiser sur
le terrain les limites des possessions, il faut ensuite en garder le souvenir
de la façon la plus complète possible et le borneur doit également donner
des réponses conformes à l'équité lorsque surgissent des différents entre
les protagonistes. Pour cela, le praticien procède à de véritables enquêtes
qui mobilisent les ressources d'actes écrits, l'audition de témoins et
la présence de bons hommes. Une fois établi le bilan de la situation,
Boysset formule des prescriptions juridiques et la réalisation de toutes
ces actions génère un droit du bornage et de la mitoyenneté dont j'exposerai
les principales articulations.
a - L'enquête et la preuve
L'acte écrit est la première preuve qui
permette au borneur et aux parties en présence de connaître l'état des
limites d'un terrain et il est également le premier document à établir
pour faire foi de la réalisation d'un nouveau bornage. Bertrand insiste
tout au long de son ouvrage sur l'importance et la nécessité de mettre
par écrit le détail des opérations effectuées sur le terrain : il faut
que ces lignes soient tracées par le borneur puis recopiées par le notaire
; c'est la meilleure solution, notaire qui garantit de sa présence le
déroulement des opérations d'importance et qui assurera par sa transcription
la publicité de l'acte. Cependant, si certaines précautions sont prises
dans la rédaction de l'acte il n'est pas nécessaire de faire intervenir
l'homme de loi :
"
Ou bien écris le toi même [l'acte de bornage] ... marque-le de
ton seing manuel, donnes-en une copie à chacune des parties et qu'elles
le conservent bien car cet écrit vaut pour un acte notarié si y figurent
l'année, le jour, le nom des témoins et le récit de tout ce qui a
été fait en présence des parties, tout cela écrit de ta main et marqué
de ton seing manuel. Cela cependant à condition que tu aies eu la
permission du seigneur de procéder à ce bornage et à condition que
tu aies écrit sur ta cédule le nom du notaire qui a reçu la permission
du seigneur ; si tout cela est fait, ton écrit vaut acte notarié pour
les parties. "
La réalisation de l'acte écrit est nécessairement
accompagnée de plusieurs catégories d'assistants. Il y bien sûr les
parties en conflits, elles sont entourées de bons hommes, les probi
homines des textes latins, qui garantissent de leur présence le
bon déroulement des opérations, il y a également les témoins - sabedors,
ceux qui savent - qui jouent un rôle déterminant dans la fixation
des limites.
Leur action accompagne la réalisation de
toutes les opérations et leurs serments sont consignés dans le rapport.
En l'absence de traces écrites c'est l'audition de ces personnes versées
dans la connaissance du terroir qui détermine les décisions prises par
le borneur. Si l'on fait confiance aux gens d'expérience pour rapporter
et se souvenir, le témoin le meilleur de la réalisation d'un bornage
reste pour Boysset le jeune enfant, celui ci est amené sur le lieu des
opérations puis il est mis au courant de la position des bornes et de
la direction des limites. Une fois bien reconnues par lui les nouvelles
dispositions, le jeune garçon reçoit une gifle
fortement assénée pour que le souvenir cuisant marque mieux encore dans
sa mémoire tout ce à quoi il vient d'assister .
Les témoins sont donc les garants de la
validité d'une opération de bornage, leur parole remplace l'acte écrit
lorsqu'il n'existe plus ou lorsqu'il n'a pas été établi, aussi bien
pour l'information du borneur que pour l'enregistrement de ses décisions
et de celles des parties en présence. Leur audition doit être menée
avec soin, le borneur doit bien prendre garde à ce qu'ils ne soient
pas subornés et il faut qu'il soit
" bien avisé qu'ils témoignent de savoir clairement et certainement
et non pas par ouï dire ".
Toutes ces ressources probatoires sont
mobilisées lors de l'enquête préalable. Cette procédure se déroule de
la façon suivante :
" Premièrement,
toi, borneur, tu iras sur le lieu ou sur les deux posessions en litige
en compagnie des deux parties et d'autres bons hommes. Lorsque tu
seras sur les lieux, toi, demande à une des parties, en présence de
tous les participants, jusqu'à quel endroit va et arrive sa possession
selon ce qu'il lui semble. Aussitôt que l'on te l'aura montré, toi,
plante deux ou trois bâtons ou cannes, ou plus ou moins, sur cette
limite. Puis, toi, demande à l'autre partie, en présence de tous les
participants, jusqu'à quel endroit va et arrive sa possession, lorsqu'elle
te l'aura montré, fais comme précédement [en plantant] des bâtons
et des cannes.
Ceci fait, toi, borneur, fixe un jour aux parties pour qu'elles puissent
produire leurs actes écrits et leurs témoins, de sorte qu'elles puissent
mieux faire foi et prouver leur propriété puisque l'on ne trouve aucune
borne ni aucun fossé au milieu de ces deux parcelles.
Lorsque le jour fixé sera arrivé, quand les deux parties auront produit
leurs actes écrits, que tu les auras lus en présence de tous et que
tu auras vu qu'ils ne mentionnent aucune superficie, rapportant seulement
la mention d'une pièce de terre sans plus de précisions, toi, borneur,
demande aux parties si elles ont amené des témoins. S'il arrive qu'une
d'entre elles les ait amenés, appelle aussitôt ces témoins avec les
autres bons hommes venus sur les lieux puis éloigne-les des représentants
des deux parties en conflit, une fois éloignés, toi, demande leur
sous serment qu'il te montrent aussitôt jusqu'où va la parcelle de
celui qui les a fait venir, et ils te la montreront. Demande leur
comment ils le savent et depuis combien de temps ils l'ont vue posséder
à ces gens et comment ils tiennent cette possession et s'ils savent
si personne n'a contesté leur droit de posséder, sur tous ces points
sois bien avisé que les témoins soient bien d'accord et concordants
en tous points. Note bien ceci, borneur : lorsque tu les entendras
et les interrogeras, il faut que les témoins ne soient pas tous en
groupe, entends les plutôt les uns après les autres de telle sorte
que s'ils étaient subornés ils varient plutôt dans leurs propos, car
si tu les entendais tous ensemble, l'un confirmerait le propos de
l'autre de telle sorte que tu ne trouverais ni ne saurais jamais la
vérité, c'est pourquoi garde t'en.
Après avoir entendu tes témoignages et tes témoins et après avoir
écrit leurs déclarations, toi, demande à l'autre partie si elle a
amené des témoins. Si la partie répond qu'elle n'a aucun témoin mais
seulement des actes écrits et qu'elle a possédé jusqu'à l'endroit
que l'on a montré et où les jalons ont été posés par toi, demande
lui à nouveau, après avoir entendu sa réponse, si elle entend prouver
plus clairement la propriété qu'elle n'a pas encore à l'aide d'un
autre acte écrit ou de témoins. Si elle répond qu'elle n'entend plus
montrer et prouver à l'aide de témoins et d'actes écrits mais qu'elle
demande une décision et le bornage de sa propriété, toi, borneur,
demande alors à l'autre partie si elle souhaite s'exprimer davantage.
Si elle dit que non mais qu'elle demande une décision et le bornage
de sa possession, toi, borneur, une fois vues les parties en présence,
écris ta décision d'après les dires des témoins et des actes écrits
produits par les deux parties. Une fois écrite, donne la en présence
des deux parties et des autres bons hommes qui seront présents puis
transmets la à ton notaire pour qu'il en fasse un acte public. Ta
décision rendue, toi, procède au bornage... Condamne la partie qui
aura tort à payer ton salaire et à régler les dépens pour le cas où
le bornage aurait été effectué en suivant les dires des témoins. Si
le bornage à été fait grâce aux actes écrits, condamne les deux parties
à payer chacune la moitié des frais... "
La description que l'on vient de lire montre
toute la minutie des précautions prises avant de rendre une sentence,
parfois même l'audition des témoins
et l'examen des actes peuvent s'étendre sur plusieurs jours avant que
le borneur ne rende sa sentence.
Tout cela se passe ainsi lorsqu'il s'agit
de traiter à l'amiable, les choses peuvent néanmoins s'envenimer jusqu'à
aller devant la justice et là aussi
ce seront les rapports du borneur qui serviront de base aux décisions
de la cour.
Les actes écrits et les témoins disent
certes l'état premier des limites d'un champ, néanmoins les parties
en litige si elles s'entendent entre elles peuvent organiser toutes
sortes d'arrangements et de modifications que le praticien doit respecter
et matérialiser sur le terrain [Ch. T42,
T65]. Les désirs des parties
en présence sont primordiaux.
b - Droit du bornage et droit de la
mitoyenneté
Une borne est intangible, tout déplacement
doit être effectué en présence des parties concernées ou doit être autorisé
par un acte écrit, un déplacement de borne non autorisé est un crime
qui s'apparente à l'homicide et Boysset réclame
les plus dures sanctions :
" C'est pourquoi je dis que ceux
qui ont commis un homicide doivent, de droit et par raison naturelle,
mourir. Le seigneur doit faire une justice forte et rude de celui
ou de ceux qui arrachent les bornes ou les déplacent en un autre endroit
sans permission ou sans le pouvoir de le faire comme il est dit et
écrit ci dessus."
En cette matière l'opinion de Bertrand
est loin d'être isolée, et à la fin du XIIIe siècle l'encylopédiste
Matfre Ermengaud l'exprime en ces termes
:
" Enquaras peccon malamen
Laorador termes moven
De lor logal o trasmudan
E l'autruy terra occupan ;
Quar grans trebalhs ieis d'aital tort
E maint homes son estat mort ;
E soven peccon atressi
Emblan lo frug de son vezi ;
D'autra part peccon malamens
Tolens a pastors, a sirvens
Lur loguier, quan l'an gazanhat . "
Les droits de l'absent sont protégés lors
des partages d'une propriété en indivision, là aussi il faut l'autorisation
du seigneur du lieu [Ch. T72,
T87] . Le tracé des chemins vicinaux
fait l'objet de deux chapitres [Ch. T64,
T73]. qui règlent soigneusement
les étapes de la procédure d'établissement ; après l'enquête habituelle,
le propriétaire de la parcelle enclavée qui sera desservie par le chemin
doit acheter le terrain sur lequel sera établi le passage au double
de sa valeur marchande afin de dédommager son voisin de la servitude
ainsi occasionnée.
Les conflits de mitoyenneté prennnent aussi
leur origine dans la position des arbres plantés dans le voisinage ou
sur les limites des champs. Se pose alors l'éternelle question de la
propriété des fruits en surplomb sur la propriété d'autrui et de la
possibilité pour la partie qui s'estime lésée de faire cesser cet état
de fait [Ch. T53, T79].
Le mode de règlement de ces conflits est soigneusement éclairé
par ces deux chapitres et les dessins qui l'accompagnent. Celui chez
qui pendent des branches peut les couper lui même à condition de donner
la moitié du bois obtenu à son voisin ; ce dernier peut bien entendu
abattre l'arbre en gardant tout le bois pour lui à condition cependant
de le faire dans un délai de 10 jours au delà duquel les fruits produits
par les branches en saillie resteront mitoyens. Les arbres plantés sur
la limite elle même produisent des fruits qui sont partagés à moitié
entre les propriétaires riverains ; si l'on ne veut plus être soumis
à cette règle, il faut planter les
arbres à la distance d'au moins une canne de la ligne de partage.
Ces problèmes de mitoyenneté se voient
dans les champs mais ils se rencontrent aussi dans la ville lorsque
des murs doivent être réparés ou détruits [Ch. T77,
T83]. Il faut alors en déterminer
la propriété pour pouvoir partager équitablement les frais qu'occasionnera
l'entreprise, le ch. T77 donne
une nomenclature détaillée des cas de figure possibles qu'il s'agisse
de murs de maisons ou de jardins.
Deux cas sortent de ce cadre du règlement
des conflits de mitoyenneté. Au ch. T54
Boysset évoque de façon précise un aspect très technique de droit matrimonial
et au ch. T66 il traite de la même
manière un problème d'exploitation en commun de pêcheries où l'une des
parties se livre à des installations qui n'ont pas l'agrément des autres
associés. Il est très tentant de rattacher ces lignes à deux épisodes
de la vie de Bertrand où notre bourgeois arlésien a eu à faire face
à des situations semblables. Lorsque sa belle
fille Jaumone avait, après le dècès de son mari Jaufret (vers 1416)
le fils de Bertrand, exigé le remboursement de sa dot, il ne paraît
improbable qu'un problème semblable à celui du ch. T54 se soit posé.
Quant à l'affaire d'innovations évoquée au ch. T66, on peut penser qu'elle
trouve son origine dans les activités
halieutiques de Boysset et peut-être dans ses démêlés
avec le pêcheur Laurent Andree autour des années 1414. Sans être formel,
il me paraît intéressant à double titre de souligner les liaisons que
l'on peut établir, aussi bien pour voir comment l'expérience à pu nourrir
la théorie que pour indiquer une date de rédaction plus tardive pour
la seconde partie du traité d'arpentage puisque ces deux évènements
se sont déroulés presqu'à la fin de la vie de Bertran, vers les années
1414-1415.
C - le bornage arlésien au Moyen Âge
Bertrand Boysset, en faisant métier de
borner et d'arpenter les champs, ne se livre pas à des activités inconnues
des arlésiens du Moyen Âge et le terroir d'Arles garde dans son paysage
la mémoire des travaux des gromatici
romains qui y tracèrent le cadastre appellé " cadastre d'Arles
" au module de 704 m. ainsi que le " cadastre A d'Orange "
. L'empreinte de ces lotissements antiques a été tellement vivace que
certains auteurs ont pensé reconnaître sa survivance dans la géométrie
des parcelles - les carterées - de vignes de la Crau.
Après un long silence, les documents se
remettent à parler et montrent que, depuis au moins le premier tiers
du XIIIe siècle, la cité d'Arles fait procéder à des mesurages et à
des délimitations de terres. Les échos de deux entreprises de ce genre
sont parvenus jusqu'à nous, il s'agit de l'arpentage et du bornage des
coussouls de la Crau en 1225 et
de la reconnaissance de la limite entre Arles et la seigneurie des Baux
en 1269.
Les coussouls sont les terrains de parcours
des troupeaux, pâturages qui se situent aux portes d'Arles dans la Crau
caillouteuse et qui sont utilisés aussi bien par la communauté que par
des particuliers, ecclésiastiques ou laics. En octobre 1225, il apparaît
aux juges d'Arles que le désordre et l'incertitude qui règnent sur les
limites et la superficie de ces terrains deviennent insupportables et
qu'il faut rétablir une situation saine. Pour cela, ils choisissent
27 personnes qualifiées d'agrimensores pour limitare, determinare
et designare les coussouls arlésiens. Cette compagnie d'arpenteurs
et de borneurs improvisés se met au travail et, en quelques semaines,
mesure 38 coussouls dont elle note en cannes la longueur et la largeur.
Le second témoignage de cette activité
de bornage se passe en 1269. Cette année
là, après des discordes sur la limite entre les territoires d'Arles
et des Baux, Charles I d'Anjou et Bernard des Baux chargent Alain, évêque
de Sisteron, et Guillaume de Agonessa, sénéchal de Provence, de procéder
à une enquête pour déterminer la frontière d'une façon précise. Après
avoir interrogé 117 témoins, les parties se mettent d'accord sur le
bornage, produisant un récit topographique dont la lecture est particulièrement
éclairante car elle montre tout le registre de bornes et de repères
naturels utilisé pour pérenniser dans le paysage la décision de la commission
:
La limite part du pont de Crau jusqu'à
la tour de Barbegal, la camba de Barbegal, puis vers la Crau
en incluant tous les marais, par la roche de Mala Testada,
par les passadoires de Mouries jusqu'à l'église Notre Dame
sise entre Mouriès et la grange du monastère de Pierredon. Puis de
cette église jusqu'au poirier sauvage de Laurens et de là par
le chemin qui va à Aureille à l'yeuse de la Clapaireda. De
là, à travers des clapiers [tas de pierres qui marquaient la
ligne de partage en Arles et Aureille] elle aboutit " Per claperios
et partidam tenementi Arelatis et Auriculae usque ad primum peironum...
in quo... sunt litterae sculptae, ad aliud peironum in quo
similiter sunt litterae sculptae ", la troisième borne
marque la séparation de la Crau d'Arles et de Salon.
Ces trois bornes portaient une inscription,
la première appelée peyron jaylenc était couchée à terre, l'évêque
la fait relever et y trouve gravé : " Partiment del Comtat et
civitatis Arelatis. " Le pairon jaylenc sert de limite
à Arles, à Castillon, à Mouriès.
La limite se dirige ensuite sur un puits,
vers le cros de l'Olmadelle au lieu dit Lequier à la Figairole et
arrive à la fontaine de Trassens. De là, elle suit la via
grossa, englobe le mas des Guigons, passe par la jonquière
de Bérard, par le puits de Prochans (d'Etoile), rejoint le
chemin d'Etoile jusqu'à une borne brisée et arrachée, pour
suivre ensuite la calanca (sentier) jusqu'à la Peissairote.
Puis elle va vers le Bras Mort en passant par Tête d'Ane, en englobant
un mamelon (ou cogol), elle passe par Galajon et arrive à la
mer à une île appelée En Odor.
Puis la limite est marquée par le Rhône jusqu'à Arles.
Tous les repères topographiques possibles
sont utilisés ; les arbres remarquables, yeuse, poirier sauvage sont
également mis à contribution et en fin de compte les bornes n'apparaissent
que dans les endroits cruciaux comme celui où se trouve le peyron
jaylenc à la limite de trois terroirs. Une situation identique est
mise en évidence par les recherches de
Ada Acovitsioti-Hameau sur le bornage dans le canton de La Roquebrussanne,
elles montrent que les limites de communautés sont marquées par des
bornes construites en pierre sèche ou en pierre cylindrique, par des
clapiers allongés en forme de pyramide tronquée. Des bornes de dimensions
plus importantes se trouvent posées à la jonction de plusieurs communes
et l'on rencontre aussi des monolithes armoriés comme celui des quatre
communes placé sur la barre de Saint-Quinis ; daté de 1431 il est orné
de " trois écussons ". De façon
plus générale, la présence d'écus sur les bornes est fréquente dès
lors qu'il s'agit de délimiter des domaines entiers ou des ressorts
divers comme en témoignent par exemple les pierres du XIVe siècle qui
limitaient la communauté du Poët (Hautes Alpes).
Il est intéressant de noter que l'évêque
fait relever la borne couchée à terre et que la reconnaissance de la
limite s'accompagne aussi d'une restauration de ses repères ; ceux ci
portent également des inscriptions qui affirment et précisent encore
davantage leur fonction. Toute ces façons de faire se retrouvent dans
les pratiques décrites par Boysset. Si celui ci ne préconise pas l'usage
d'arbres pour limiter les champs , en revanche ses prescriptions
sur les bornes - réfection, inscriptions sur les plus importantes -
ainsi que sur l'audition de témoins sont mises en oeuvre en 1269.
Quinze ans plus tard, le besoin se fait
sentir de mieux organiser le bornage dans la juridiction de la ville
en le confiant à des personnages que l'on spécialiserait dans cette
discipline. C'est ainsi qu'en mars 1283,
à cause des nombreuses querelles qui ont pour objet les limites des
champs, ces mêmes juges proposent au viguier la nomination de trois
hommes d'Arles qui poseront les bornes et statueront sur ces questions
. Elus par la cour qui fixera leur salaire, ces trois " terminatores
seu terminorum impositores " voient établi leur mode de rémunération
ainsi que leur champ d'action en avril 1284. Le viguier stipule que
ces hommes seront payés 12 deniers provençaux par jour pour les interventions
effectuées dans un rayon d'une demi lieue autour d'Arles ; s'ils opèrent
au delà, ils percevront deux sous.
Cette activité de bornage n'a rien d'exceptionnel,
le seul exemple de la campagne chartraine
du XIe au XIIIe siècle où le bornage des terres et des bois était monnaie
courante suffit à s'en convaincre . Les mentions de bornes sont très
nombreuses en Beauce, celles ci séparent le territoire des villages
comme elles marquent les limites des champs. Précurseurs de Boysset,
les borneurs beaucerons font le tour des parcelles pour les reconnaître
dans leur totalité avant de procéder à la plantation des pierres. Cela
se fait en 1108, Guillaume de Villarceau en 1130 nous dit alors : "
Fines ejusdem terre perambulantem Guillelmum et metas premonstrantem
omnes pariter prosecuti sumus. " Ce sont les maires qui s'occupent
de la pose des bornes et en 1169 celui de Toury (Eure et Loir) se paye
d'un setier de vin à chaque bornage effectué.
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